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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) pass art
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PASS ART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS ART
pass art, sas

Numéro de dépôt :
4302075
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2026
PASS ART de pass art

Présentation de la marque PASS ART

Déposée le 26 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) pass art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASS ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) pass art domicilié(e) 44 PAUL DEROULEDE - 78290 - CROISSY/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme WITVOET EDWIGE domicilié(e) 44 RUE PAUL DEROULEDE - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France.

La marque PASS ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS ART arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

pass art a également déposé les autres marques suivantes : PREPARER UNE ECOLE D ART NOTRE MISSION VOUS OUVRIR LES PORTES DES MEILLEURES ECOLES D ART


pass art, sas - 44 PAUL DEROULEDE - 78290 - CROISSY/SEINE - France


Mme WITVOET EDWIGE - 44 RUE PAUL DEROULEDE - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.